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Marques déposées par l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME DE VALREAS ET DE L'ENCLAVE DES PAPES
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Ban des Truffes
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ban des Truffes
OFFICE DE TOURISME DE VALREAS ET DE L'ENCLAVE DES PAPES Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3590623
Date de dépôt :
24/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2018
Ban des Truffes de OFFICE DE TOURISME DE VALREAS ET DE L\'ENCLAVE DES PAPES

Présentation de la marque Ban des Truffes

Déposée le 24 juillet 2008 par l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME DE VALREAS ET DE L'ENCLAVE DES PAPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ban des Truffes »

Le déposant est l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME DE VALREAS ET DE L'ENCLAVE DES PAPES domicilié(e) BP 28, AVENUE MARECHAL LECLERC,84600 VALREAS - 84600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DE TOURISME DE VALREAS ET DE L'ENCLAVE DES PAPES domicilié(e) BP 28, AVENUE MARECHAL LECLERC,84600 VALREAS - 84600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ban des Truffes est expirée depuis le 24 juillet 2018.

OFFICE DE TOURISME DE VALREAS ET DE L'ENCLAVE DES PAPES a également déposé les autres marques suivantes : Truffe Emotion


OFFICE DE TOURISME DE VALREAS ET DE L'ENCLAVE DES PAPES Association Loi 1901 - BP 28, AVENUE MARECHAL LECLERC,84600 VALREAS - 84600 - France


OFFICE DE TOURISME DE VALREAS ET DE L'ENCLAVE DES PAPES - BP 28, AVENUE MARECHAL LECLERC,84600 VALREAS - 84600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Inscription le 17 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704073 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-17

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.